Plan social favorisant l’emploi aux mines dit "Décret Lacsapdauxerre" Préambule. Les mines sont un élément vital pour le comté. Il y puise sa force économique. Le conseil de Provence a décidé un plan à caractère social, visant à favoriser l’emploi aux mines. Ce plan se traduit par une augmentation de salaire sous forme de nourriture en faveur des mineurs.
Article 1. La mine de fer 1 est située à Forcalquier.
La mine de fer 2 est située à Marseille.
La mine de pierre 3 est située entre Brignoles et Toulon.
La mine d’or 4 est située entre Brignoles et Draguignan.
La ville d’Arles n’a pas de mine située en Provence.
Article 2. Les mines sont administrées conjointement par le bailli et le commissaire aux mines sous l’autorité du comte de Provence.
Article 3. Le salaire pour une journée de travail à la mine est de 17 écus versé en deux fois. 8,5 écus le lendemain et le solde le dimanche matin. Chaque mineur recevra un légume ou un fruit pour deux journées de mine en plus de son salaire. le mineur travaillant toute la semaine à la mine soit 7 jours, bénéficiera d'un fruit ou légume supplémentaire soit 4 pour une semaine complète.
Article 4. La mine 1 peut embaucher au maximum 50 personnes.
La mine 2 peut embaucher au maximum 50 personnes.
La mine 3 peut embaucher au maximum 75 personnes.
La mine 4 peut embaucher au maximum 75 personnes.
Article 5. Le délégué est chargé de regrouper et de contrôler chaque dimanche les contrats d’embauche à la mine (screen shots) et de faire un rapport dans son bureau du château, dans lequel il précise le nombre de denrées nécessaires au paiement des salaires.
Les modalités pratiques. Article 6. Rôle du mineur. Chaque dimanche, le mineur envoie son contrat d’embauche au délégué à la mine de sa ville de la manière suivante :
-Sur votre interface cliquez sur événements.
-Puis capturez l’écran en cliquant sur la touche « imprime écran » de votre clavier.
-Ensuite ouvrez un logiciel de dessin type Paint, et faites « édition, coller » vous obtenez une image.
-Faites fichier, enregistrer sous : PSEUDO/XX/YY, pseudo doit être votre nom de personnage, XX la date et YY le mois, ceci dans la case « nom de fichier ». Ce format d’enregistrement facilitera le travail du délégué qui identifiera facilement le fichier.
-Ensuite allez sur le site «
http://www.imageshack.us/ » cliquez sur « parcourir » et cliquez sur le fichier « pseudo/xx/yy ».
-Lorsque le fichier est trouvé, cliquez sur « Host it ! »
-Enfin notez l’adresse de votre image et envoyez le tout au délégué à la mine de votre ville, par courrier.
Ces opérations prennent moins de 2 minutes mais vous permettront d’être payés plus rapidement.
Le screen et à faire à titre principal et en cas d'impossibilité matérielle, faire un copier/coller.
Article 7. Rôle du délégué à la mine. Chaque délégué à la mine, reçoit les contrats d’embauche « screens shot ». Il vérifie la validité du contrat et le nombre de jours travaillés dans la semaine de la manière suivante :
Le dimanche le reliquat de salaire 8,5 € X nombre de jour, est versé au mineur donc il suffit de diviser la somme totale par ce chiffre et on obtient le nombre de jour. Par exemple si un mineur reçoit 51 écus de reliquat de salaire (51 : 8,5= 6 jours) Il recevra donc 3 denrées.
Le délégué poste dans son bureau les screens (sous forme de lien uniquement) le lundi matin au plus tard.
Le délégué est tenu de conserver les « screens shots » en archive au moins jusqu’au dimanche suivant.
Article 8. Rôle du commissaire aux mines. Le commissaire aux mines a droit de contrôle sur les délégués à la mine. Le commissaire après vérification des courriers, adresse dans les plus brefs délais un courrier au CAC et lui communique le nombre total de denrées pour chaque ville.
Article 9. Rôle du commissaire au commerce. Le CAC, adresse par la voie habituelle les marchandises aux maires dans les plus brefs délais. La taxe sera déduite selon les modalités prévues par le CAC
Article 10. Rôle du maire. Les maires mettent à disposition sur le marché de la mairie, lesdites marchandises sous forme d’un mandat.
Les peines encourues pour infraction à ce dispositif
Article 11. Ce plan social pour les mines est d’un intérêt majeur pour l’équilibre économique du comté. Tout délit visant à nuire à ce dispositif, sera lourdement puni. Les peines sont laissées à l’appréciation de la justice de Provence.
Entre notamment dans cette catégorie,
Les mineurs qui useraient de faux contrats pour espérer un gain supplémentaire seront poursuivis pour délit d’escroquerie.
Les délégués à la mine qui useraient de manœuvres frauduleuses ou qui manqueraient à leurs obligations, seront poursuivis pour délit d’escroquerie aggravée.
Les maires qui manqueraient à leurs obligations, seront poursuivis pour trahison.
La liste n’étant pas exhaustive, la justice peut se référer à l’article 12 du présent décret.
Dispositions particulières. Article 12. En cas de force majeure, le comté peut fournir des denrées alimentaires différentes que celles prévues initialement s’il l’estime nécessaire.
