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 [Décret] Des marchandises strtégiques

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Ingeburge

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Nombre de messages : 324
Localisation : Brignoles
Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: [Décret] Des marchandises strtégiques   Lun 8 Jan - 18:59

Citation :
Arrêté municipal: Des marchandises stratégiques

Article 1: Sont déclarées marchandises stratégiques le bois, le poisson et le fer.

Article 2: Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.

Article 3: Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.


A Aix, le 8 janvier 1455,
Ingeburge, Maire de Brignoles.





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