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 [Décret] Des salaires

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Ingeburge

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Nombre de messages : 324
Localisation : Brignoles
Date d'inscription : 17/05/2006

MessageSujet: [Décret] Des salaires   Lun 8 Jan - 18:57

Citation :
Arrêté municipal: Des salaires


Article 1: La salaire minimum est de 14 écus.

Article 2: Une grille de salaire est instituée.
Arrow pour un travail requérant de 0 à 18 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 14 écus.
Arrow pour un travail requérant 19 et plus points de caractéristiques, le salaire minimum est de 19 écus.

Article 3: Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles II et III du Livre II du Codex III de Provence.


A Aix, le 8 janvier 1455,
Ingeburge, Maire de Brignoles.





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